Registre Répertoire pour Transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce à couverture rigide en pleine toile noire avec titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Contient 99 tableaux ouverts foliotés reliés et cotés sans discontinuité ainsi que 4 tableaux de balance mensuelle des soldes. Conforme à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 ; au décret n°72-678 du 20 juillet 1972 ; au décret n°2005-1315 du 21 octobre 2005. Liste chronologiquement les mandats signés par l'agent immobilier. Doit être conservé pendant 10 ans.

Couverture souple en carte lustrée. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m². Comporte 40 tableaux foliotés de 1 à 40. Registre listant les raisons sociales, immatriculations au registre du commerce et les pièces d'identité des participants aux manifestations publiques (foires, brocantes, puciers...).

Couverture toilée noire.

Couverture rigide pleine toile Bordeaux et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m². Tranche-file rouge. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Comporte 99 tableaux doubles foliotés. Liste chronologiquement l'origine des achats utiles à la fabrication de bijoux. Conforme à l'arrêté du 5 juillet 1995, pris en application de l'article 537 du Code général des impôts.

Pour l'enregistrement des détails d'un trajet à l'aide d'un tachygraphe.

Ce carnet de bord permet de consigner, pour chaque déplacement, la date, l'identité du conducteur, l'heure de départ et d’arrivée, le kilométrage, les frais de carburant, ainsi que le lieu et l'objet du déplacement. Permet de noter 496 déplacements.

Registre format vertical sous forme d'un classeur à anneaux. - Feuilles 110 g/m². Incl. 10 pochettes perforées.

Registre des traitements de données personnelles conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (n°2016/679). Couverture rigide en papier toilé teinté vert émeraude, titre et dates d'utilisation en réserves blanches sur première de couverture. Registre comportant 58 tableaux foliotés. Ce registre aide à se mettre en conformité avec les organismes de contrôles. Il sert à nommer un DPO, à cartographier les traitements, à réaliser des études d'impact en cas de perte de données, à mettre en place des mesures de vérification et sécurité, à coordonner les processus internes de mise en conformité.

Registre des décès à couverture rigide en pleine toile Bordeaux avec titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Tranche-file gris. Garde-titre spécifiant la durée d'utilisation du registre. Comporte 99 pages foliotées, 3 avis de décès sur chaque page, soit 297 avis de décès au total. Conforme à l'article 80 du Code Civil et à la loi n°2009-526 du 12 mai 2009. Répertorie chronologiquement les décès survenus dans les hôpitaux, établissements sociaux ou médico-sociaux ou maisons de retraite.

Registre à couverture rigide en papier toilé marron avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Le registre des substances dites "précurseurs d'explosifs" est rendu obligatoire par le décret n° 2017-1308 du 29 août 2017 qui est en application du règlement (UE) n° 98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 et de l'article R 2351-1 du Code de la Défense. Il vise à restreindre l'accès et l'acquisition de produits "précurseurs d'explosifs" à une clientèle non professionnelle qui pourrait détourner ces substances pour fabriquer des explosifs illicites. Il comporte : une page de garde avec cotation et paraphe du commissaire de police ou du commandant de brigade de gendarmerie; un rappel législatif; les annexes 1 et 2 des substances concernées; les tableaux ouverts à compléter qui forment le corps du registre avec le numéro de la PIXAF à contacter impérativement en cas de vol, perte ou transaction suspecte. Le registre permet d'enregistrer 360 transactions.

Registre à couverture rigide en papier toilé avec étiquette sur la première de couverture indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Garde-titre avec personnalisation au nom de la société. Ce registre permet de recenser tous les aménagements et dispositions prévus pour accueillir les personnes handicapées ou à mobilité réduite. Il est rendu obligatoire par l'arrêté du 19 avril 2017, suivant le décret n° 2017-431 du 28 mars 2017. Il est conforme aux articles L111-7-3, R*111-19-2, R*111-19-3, R*111-19-7 et R*123-2 du Code de la construction et de l'habitation. . Il comporte: les informations sur les prestations fournies par l'établissement; la liste du personnel formé à l'accueil des handicapés; la liste des documents administratifs et techniques; les textes législatifs; les éléments concernant l'accès à l'ERP ou IOP; les éléments concernant l'entrée dans l'ERP ou l'IOP; les éléments concernant la circulation au sein de l'ERP ou l'IOP.

En deux parties : contrôle de circulation et carburant et carnet d'entretien. 64 pages foliotées recto verso de 1 à 64. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m2. Couverture dossier couleur orange 250 g/m2. Permet le contrôle de l'usage des véhicules des administrations (conducteur si infraction, nature et durée des déplacements, kilométrage etc.) Conforme aux articles L121-6 du 15 décembre 2016 et L121-3 du Code de la Route, modifié par la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 car le carnet indique la date et le nom du conducteur du véhicule. Permet d'enregistrer 400 trajets.

Registre à couverture rigide en papier toilé orange avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Garde-titre avec personnalisation au nom de la société. Le registre des personnes accueillies dans l'établissement peut être utilisé par les hôpitaux de jours, centres de loisirs, crèches, haltes-garderies ou comme support de travail pour les ADMR.

Couverture rigide en pleine toile bleue. Titre frappé or sur la première de couverture. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m². Tranchefile rouge pour plus de solidité. Registre folioté conforme aux lois de 1901. Le tracé liste les modifications des statuts, les changements administratifs ou de Président de l'association.

Piqûre format horizontal 32 pages 18 lignes - 110 g/m²

Registre à couverture rigide en papier toilé bordeaux avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Garde-titre avec personnalisation au nom de l'établissement avec visa du maire de la commune d'implantation. 46 tableaux ouverts foliotés. Le registre des entrées/sorties de résidents d'EHPA/D répertorie les mouvements de résidents dans les structures d'accueil temporaires ou de longue durée. Conforme aux articles L331-2 et L331-5 du Code de l'action sociale et des familles. Registre qui permet 782 entrées/sorties.

Couverture rigide pleine toile verte et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m². Tranche-file rouge. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Comporte 99 tableaux doubles foliotés. Liste chronologiquement les achats et ventes de bijoux ou métaux précieux. Conforme à l'arrêté du 5 juillet 1995, pris en application de l'article 537 du Code général des impôts.

Le registre des visiteurs est situé à l'entrée des entreprises, administrations ou tout établissement afin d'enregistrer chronologiquement le nom des visiteurs, le service et la personne visités. Constitué de 48 tableaux ouverts, il permet d'enregistrer 816 visites. Registre à couverture rigide en papier toilé bleu foncé avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Garde-titre avec personnalisation au nom de la société.

Couverture rigide en papier toilé vert. Impression encre bleue sur papier offset 80 g/m². Etiquette blanche personnalisable sur la couverture indiquant les dates d'utilisation du registre. Registre listant chronologiquement tous les courriers sortants.

Registre à couverture rigide en papier toilé vert avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m², encre bleue. Garde-titre avec personnalisation au nom de la société. Le registre des déchets sortants répond à l'obligation du code de l'environnement qui impose une traçabilité des déchets émis par les entreprises. Conforme à l'arrêté du 12 février 2012 (articles R541-43 et R541-46 du code de l'environnement). Permet 850 sorties de déchets.

Registre des Mandats Gestion Immobilière avec couverture rigide en pleine toile verte avec titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Contient 99 tableaux doubles reliés et cotés sans discontinuité. Conforme à l'article 65 du décret n°72-678 du 20 juillet 1972. Liste chronologiquement les mandats de gestion immobilière.

Registre des Mandats Transactions Immobilières avec couverture rigide en pleine toile Bordeaux et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Contient 99 tableaux doubles reliés et cotés sans discontinuité. 31 biens par tableau pour un report juqu'à 3069 biens. Conforme à l'article 72 du décret n°72-678 du 20 juillet 1972. Liste chronologiquement les mandats de transactions immobilières.

Couverture lustrée. Coloris assortis.

Couverture rouge.

Couverture noire.

Couverture rouge.

Couverture verte.

Couverture bleue.

Couverture rigide pleine toile noire et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m². Tranche-file rouge. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Liste chronologiquement les achats, dépôts et apports à l'échange des véhicules à moteur immatriculés destinés à être revendus. Conforme au décret n°88-1040 du 14 novembre 1988; au décret n°93-726 du 29 mars 1993; à l'arrêté du 21 juillet 1992; au décret 2012-99 du 26 janvier 2012 et aux articles R321-1 à R321-8 du Code Pénal.

Registre livre de police pour antiquaires, brocanteurs et professions affiliées avec une couverture rigide pleine toile bleue et titre frappé or. Tableaux ouverts numérotés. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Tranchefile rouge. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Tableaux ouverts numérotés. Liste chronologiquement les achats, dépôts et apports à l'échange des objets mobiliers destinés à être revendus. Conforme aux articles 321-7 et 321-8 du Code Pénal; à l'arrêté du 29/12/88; au décret n°88-1040 du 14 novembre 1988.

Pour véhicules de transports de marchandises.